Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/POFEGTP/C2002-2013
Statut : EnVigueur
OBJET : Orientations générales sur la politique globale de la vie scolaire.
(Télécharger le PDF (43ko))
RESUME : Orientations g‚n‚rales sur la politique globale de la vie scolaire.
DGER
|
DGER/POFEGTP/C2002-2013 Publiée le 17-12-2002 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03000 - Orientations et politiques de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 19-12-2002.