Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/C2002-2013

Statut : EnVigueur

OBJET : Orientations générales sur la politique globale de la vie scolaire.

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RESUME : Orientations g‚n‚rales sur la politique globale de la vie scolaire.

DGER

DGER/POFEGTP/C2002-2013

Publiée le 17-12-2002

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/POFEGTP/C2002-2013 Publiée le 17-12-2002
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03000 - Orientations et politiques de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 19-12-2002.

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