Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDACE/C2003-2008
Statut : Caduque
OBJET : obligations de service et heures supplémentaires applicables aux personnels enseignants dispensant un enseignement en formation initiale scolaire en cohérence avec le logiciel "MAYA" ; relevé de conclusions.
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RESUME : La circulaire clarifie l'‚laboration des fiches de service conform‚ment aux textes r‚glementaires, aux positions jurisprudentielles en vigueur et aux orientations donn‚es ... l'enseignement agricole et est la base d'‚laboration du programme
DGER
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DGER/SDACE/C2003-2008 Publiée le 22-07-2003 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-07-2003.