Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDACE/C2003-2010

Statut : Abrogee

OBJET : Gestion financière du dispositif des assistants d'éducation.

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RESUME : Cette circulaire a pour objet de d‚finir les modalit‚s de gestion, les dispositions budg‚taires et comptables et les ‚l‚ments de r‚mun‚ration relatifs aux assistants d'‚ducation.

DGER

DGER/SDACE/C2003-2010

Publiée le 05-08-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDACE/C2003-2010 Publiée le 05-08-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-08-2003.