Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDACE/C2003-2012

Statut : Caduque

OBJET : Modalités d'édition et de transmission de la fiche prévisionnelle de services des personnels enseignants.

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RESUME : Modalit‚s d'‚dition et de transmission de la fiche pr‚visionnelle de services des personnels enseignants.

DGER

DGER/SDACE/C2003-2012

Publiée le 07-10-2003

Date de fin de validité : 20-10-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDACE/C2003-2012 Publiée le 07-10-2003
Date de fin de validité : 20-10-2003	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 09-10-2003.

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