OBJET : Poseidom - mesures en faveur des fruits, légumes, plantes et fleurs récoltés dans les départements français d'outre-mer et commercialisés en dehors de ces départements - dispositif d'application, conditions d'exécution, procédures retenues et contrôles.

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RESUME : Mesures en faveur des fruits, l‚gumes, plantes et fleurs r‚colt‚s dans les d‚partements fran‡ais d'outre-mer et commercialis‚s en dehors de ces d‚partements .

DPEI	DPEI/SPM/SDCPV/C2003-4026 Publiée le 10-06-2003
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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DESTINATAIRES D'INFORMATION :