Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DPEI/SPM/SDEPA/C2003-4027
Statut : Caduque
OBJET : Modalités de soutien apporté par l'Office interprofessionnel de l'élevage, des viandes et de l'aviculture (OFIVAL) à la filière porcine de montagne.
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RESUME : Modalit‚s de soutien apport‚ par l'Office interprofessionnel de l'‚levage, des viandes et de l'aviculture (OFIVAL) ... la filiŠre porcine de montagne.
DPEI
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DPEI/SPM/SDEPA/C2003-4027 Publiée le 10-06-2003 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 12-06-2003.