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DPEI/SPM/SDEPA/C2003-4029

Statut : Caduque

OBJET : Aide à la mise en place de la charte qualité sanitaire du Syndicat National des Accouveurs.

RESUME : Modalit‚s de soutien apport‚ par l'Office interprofessionnel de l'‚levage, des viandes et de l'aviculture (OFIVAL) au secteur de l'accouvage pour la mise en place de la charte qualit‚ du Syndicat National des Accouveurs.

DPEI

DPEI/SPM/SDEPA/C2003-4029

Publiée le 12-06-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPEI	DPEI/SPM/SDEPA/C2003-4029 Publiée le 12-06-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

00900 - Filière animale

Cette instruction est parue au sommaire du 12-06-2003.