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DPEI/SPM/SDCPV/C2003-4042

Statut : Caduque

OBJET : Poseidom - mesures en faveur de la production de vanille verte dans les départements français d'outre-mer - dispositif d'application, conditions d'exécution, procédures retenues et contrôles.

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RESUME : Cette circulaire d‚finit les modalit‚s d'application des mesures relatives ... l'aide communautaire octroy‚e pour la production de vanille verte des d‚partements fran‡ais d'outre-mer.

DPEI

DPEI/SPM/SDCPV/C2003-4042

Publiée le 12-09-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPEI	DPEI/SPM/SDCPV/C2003-4042 Publiée le 12-09-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-09-2003.