Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPMA/SDPM/C2003-9606

Statut : Caduque

OBJET : Avenant à la circulaire DPMA/SDPM/C2003-9602 du 11 juillet 2003. Mise en œuvre du Complément de programmation IFOP 2000-2006 - mesure 11 - ajustement de l'effort de pêche.

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RESUME : La pr‚sente circulaire a pour objet de pr‚ciser les modalit‚s de mise en oeuvre du plan de sortie de flotte 2003-2004.

DPMA

DPMA/SDPM/C2003-9606

Publiée le 29-10-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPMA	DPMA/SDPM/C2003-9606 Publiée le 29-10-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 30-10-2003.

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