Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDACE/C2004-2004

Statut : Abrogee

OBJET : Service et missions des techniciens des établissements publics de l'enseignement technique agricole (TEPETA)

(Télécharger le PDF (18ko))

RESUME : Service et missions des techniciens des ‚tablissements publics de l'enseignement technique agricole (TEPETA)

DGER

DGER/SDACE/C2004-2004

Publiée le 05-05-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDACE/C2004-2004 Publiée le 05-05-2004
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 06-05-2004.

Agriculture.gouv.fr