Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/FOPDA/C2004-2005
Statut : Caduque
OBJET : Programmes d'animation et d'actions relatifs a la mission d'insertion de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles publics
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RESUME : Programmes d'animation et d'actions relatifs a la mission d'insertion de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles publics
DGER
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DGER/FOPDA/C2004-2005 Publiée le 13-05-2004 |
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Date de fin de validité : 01-06-2004
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 13-05-2004.