OBJET : obligations de service et heures supplémentaires applicables aux personnels enseignants dispensant un enseignement en formation initiale scolaire en cohérence avec le logiciel "MAYA"; relevé de conclusions.

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RESUME : obligations de service et heures supplementaires applicables aux personnels enseignants dispensant un enseignement en formation initiale scolaire en coherence avec le logiciel

DGER	DGER/SDACE/C2004-2007 Publiée le 16-08-2004
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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