Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDACE/SDES/C2004-2016
Statut : Caduque
OBJET : Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long ; Etablissements publics et privés sous contrat ; FORMATION INITIALE
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RESUME : Bourses nationales de l'enseignement superieur agricole court et long ; Etablissements publics et prives sous contrat ; FORMATION INITIALE
DGER
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DGER/SDACE/SDES/C2004-2016 Publiée le 03-11-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 04-11-2004.