OBJET : Poseidom - article 15 modification de la circulaire DPEI/SPM/SDCPV-C2003-4026 du 10 juin 2003 relative aux mesures en faveur des fruits, légumes, plantes et fleurs récoltés dans les départements français d'outre-mer et commercialisés en dehors de ces dép

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RESUME : Cette circulaire modifie la circulaire n§ DPEI/SPM/SDCPV/C2003-4026 du 10 juin 2003 reprise en r‚f‚rence.

DPEI	DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4012 Publiée le 16-02-2004
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :