OBJET : Poseidom - article 12§1. Modification de la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2003/4016 du 11 avril 2003 relative aux mesures en faveur des fruits, légumes, fleurs et plantes vivantes produits dans les départements français d'outre-mer.

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RESUME : Cette circulaire modifie et remplace les annexes I et II de la circulaire n§ DPEI/SPM/SDCPV/C2003/4016 du 11 avril 2003 reprise en r‚f‚rence.

DPEI	DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4013 Publiée le 16-02-2004
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :