Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4013
Statut : Caduque
OBJET : Poseidom - article 12§1. Modification de la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2003/4016 du 11 avril 2003 relative aux mesures en faveur des fruits, légumes, fleurs et plantes vivantes produits dans les départements français d'outre-mer.
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RESUME : Cette circulaire modifie et remplace les annexes I et II de la circulaire n§ DPEI/SPM/SDCPV/C2003/4016 du 11 avril 2003 reprise en r‚f‚rence.
DPEI
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DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4013 Publiée le 16-02-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-02-2004.