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DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4020

Statut : Caduque

OBJET : Poseidom - mesures en faveur de la filière de l'ananas produit à la Martinique - dispositif d'application, conditions d'exécution, procédures retenues et contrôles.

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RESUME : les modalit‚s d'application des mesures prises en faveur de la filiŠre de l'ananas produit ... la Martinique.

DPEI

DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4020

Publiée le 12-03-2004

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPEI	DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4020 Publiée le 12-03-2004
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-03-2004.