OBJET : Poseidom - mesures en faveur de la filière de l'ananas produit à la Martinique - dispositif d'application, conditions d'exécution, procédures retenues et contrôles.

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RESUME : les modalit‚s d'application des mesures prises en faveur de la filiŠre de l'ananas produit ... la Martinique.

DPEI	DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4020 Publiée le 12-03-2004
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :