Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SPM/SDEPA/C2005-4049

Statut : Caduque

OBJET : Programme d'aide à la filière viande ovine sous signe officiel de qualité - Année 2005

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RESUME : Programme d'aide a la filiere viande ovine sous signe officiel de qualite - Annee 2005

DPEI

DPEI/SPM/SDEPA/C2005-4049

Publiée le 19-07-2005

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPEI	DPEI/SPM/SDEPA/C2005-4049 Publiée le 19-07-2005
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01700 - Politique de qualité
00900 - Filière animale

Cette instruction est parue au sommaire du 21-07-2005.

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