Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/C2007-2011

Statut : EnVigueur

OBJET : modalités d'organisation des relations entre les parents d'élèves, d'étudiants et d'apprentis, leurs associations et les établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

(Télécharger le PDF (53ko))

RESUME : modalites d'organisation des relations entre les parents d'eleves, d'etudiants et d'apprentis, leurs associations et les etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles

DGER

DGER/SDPOFE/C2007-2011

Publiée le 29-05-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPOFE/C2007-2011 Publiée le 29-05-2007
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 31-05-2007.