Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/C2007-2011
Statut : EnVigueur
OBJET : modalités d'organisation des relations entre les parents d'élèves, d'étudiants et d'apprentis, leurs associations et les établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
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RESUME : modalites d'organisation des relations entre les parents d'eleves, d'etudiants et d'apprentis, leurs associations et les etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
DGER
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DGER/SDPOFE/C2007-2011 Publiée le 29-05-2007 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 31-05-2007.