Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPEI/SDEPA/C2007-4065
Statut : Abrogee
OBJET : Note de modification de la circulaire DPEI/SSAI/C2002-4029 du 3 mai 2002, de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL) aux investissements collectifs pour la mise en marché des animaux des espèces bovine et ovine et pour l'amélioration génétique des cheptels des espèces bovine, ovine, porcine et avicole.
(Télécharger le PDF (63ko))
RESUME : Note de modification de la circulaire DPEI/SSAI/C2002-4029 du 3 mai 2002, de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'elevage et de l'aviculture (OFIVAL) aux investissements collectifs pour la mise en marche des animaux des especes bovine et ovine et pour l'amelioration genetique des cheptels des especes bovine, ovine, porcine et avicole.
DGPEI
|
DGPEI/SDEPA/C2007-4065 Publiée le 07-11-2007 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-11-2007.