OBJET : Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agréés et en fonction au 1er janvier 2007 dans les organismes de mutualité sociale agricole.

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RESUME : Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agrees et en fonction au 1er janvier 2007 dans les organismes de mutualite sociale agricole.

DGFAR	DGFAR/SDPS/C2007-5011 Publiée le 27-02-2007
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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