Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/C2007-8009
du 23-07-2007
Statut : Abrogee
OBJET : Circulaire relative aux mesures visant à limiter la circulation du virus West Nile en France métropolitaine
(Télécharger le PDF (182ko))
RESUME : Circulaire relative aux mesures visant a limiter la circulation du virus West Nile en France metropolitaine
|
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA / MSJS/DGS/SDPRI/BRIPV / MEDD/DNP/SDCFFS/BFFS
|
Note de service DGAL/SDSPA/C2007-8009 Publiée le 23-07-2007 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 26-07-2007.