Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/C2007-8019

du 20-11-2007
Statut : Caduque


OBJET : célébration de la fête religieuse musulmane de l'Aïd al Adha

(Télécharger le PDF (1867ko))

RESUME : celebration de la fete religieuse musulmane de l'Aid al Adha

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BMP / MIOMCT

Note de service

DGAL/SDSSA/C2007-8019

Publiée le 20-11-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-11-2007.