Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPMA/SDPM/C2007-9606

Statut : Caduque

OBJET : Plan de contrôle encadrant la pêche expérimentale de l'anchois (Engraulis encrasicolus) dans la zone CIEM VIII placée selon le cas sous souveraineté ou juridiction française

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RESUME : Plan de controle encadrant la peche experimentale de l'anchois (Engraulis encrasicolus) dans la zone CIEM VIII placee selon le cas sous souverainete ou juridiction française

DPMA

DPMA/SDPM/C2007-9606

Publiée le 18-04-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPMA	DPMA/SDPM/C2007-9606 Publiée le 18-04-2007
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-04-2007.

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