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DPMA/SDPM/C2007-9608

Statut : Caduque

OBJET : deuxième avenant à la circulaire DPMA/SDPM/C2006-9617 du 26 juillet 2006 pour permettre la prise en compte de marins travaillant sur des navires en paire et l'adaptation au contexte particulier de l'Aquitaine.

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RESUME : deuxieme avenant a la circulaire DPMA/SDPM/C2006-9617 du 26 juillet 2006 pour permettre la prise en compte de marins travaillant sur des navires en paire et l'adaptation au contexte particulier de l'Aquitaine.

DPMA

DPMA/SDPM/C2007-9608

Publiée le 19-04-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPMA	DPMA/SDPM/C2007-9608 Publiée le 19-04-2007
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-04-2007.