Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPEI/SDEPA/C2008-4013
Statut : Caduque
OBJET : Circulaire modificative à la circulaire DPEI/SDEPA/C2008-4002, SG/DAFL/SDFA/C2008-1503 du 23 janvier 2008 " Soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de production ".
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RESUME : Circulaire modificative a la circulaire DPEI/SDEPA/C2008-4002, SG/DAFL/SDFA/C2008-1503 du 23 janvier 2008
DGPEI
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DGPEI/SDEPA/C2008-4013 Publiée le 06-03-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
00730 - Gestion des risques et des crises
Cette instruction est parue au sommaire du 06-03-2008.