OBJET : Circulaire modificative à la circulaire DPEI/SDEPA/C2008-4002, SG/DAFL/SDFA/C2008-1503 du 23 janvier 2008 " Soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de production ".

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RESUME : Circulaire modificative a la circulaire DPEI/SDEPA/C2008-4002, SG/DAFL/SDFA/C2008-1503 du 23 janvier 2008

DGPEI	DGPEI/SDEPA/C2008-4013 Publiée le 06-03-2008
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DGPEI/SDEPA/C2008-4002 SG/DAFL/SDFA/C2008-1503	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :