Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPEI/SDCPV/C2008-4029
Statut : Abrogee
OBJET : Programme communautaire POSEI-banane France concernant la Guadeloupe et la Martinique, gestion des attributions de références complémentaires de la réserve.
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RESUME : Programme communautaire POSEI-banane France concernant la Guadeloupe et la Martinique, gestion des attributions de references complementaires de la reserve.
DGPEI
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DGPEI/SDCPV/C2008-4029 Publiée le 18-06-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
01000 - Filière végétale
Cette instruction est parue au sommaire du 19-06-2008.