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DGPEI/SDCPV/C2008-4029

Statut : Abrogee

OBJET : Programme communautaire POSEI-banane France concernant la Guadeloupe et la Martinique, gestion des attributions de références complémentaires de la réserve.

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RESUME : Programme communautaire POSEI-banane France concernant la Guadeloupe et la Martinique, gestion des attributions de references complementaires de la reserve.

DGPEI

DGPEI/SDCPV/C2008-4029

Publiée le 18-06-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPEI	DGPEI/SDCPV/C2008-4029 Publiée le 18-06-2008
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

01000 - Filière végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 19-06-2008.