Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGFAR/SDER/C2008-5029
Statut : Caduque
OBJET : Mise en œuvre des crédits du programme 154 - action 1 (soutien aux territoires et aux acteurs ruraux) - sous action 16 (animation et développement rural au niveau local)
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RESUME : Mise en œuvre des credits du programme 154 - action 1 (soutien aux territoires et aux acteurs ruraux) - sous action 16 (animation et developpement rural au niveau local)
DGFAR
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DGFAR/SDER/C2008-5029 Publiée le 29-05-2008 |
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Date de fin de validité : 31-12-2015
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
01900 - Attractivité des territoires ruraux – développement rural
Cette instruction est parue au sommaire du 29-05-2008.