Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGFAR/SDFB/C2008-5032
Statut : Abrogee
OBJET : Aide à l'amélioration de la valeur économique des forêts dans le cadre de la mesure 122 du Plan de développement rural hexagonal (PDRH) 2007-2013.
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RESUME : Aide a l'amelioration de la valeur economique des forets dans le cadre de la mesure 122 du Plan de developpement rural hexagonal (PDRH) 2007-2013.
DGFAR
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DGFAR/SDFB/C2008-5032 Publiée le 11-06-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées
Cette instruction est parue au sommaire du 12-06-2008.