Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/C2008-8005
du 10-06-2008
Statut : Abrogee
OBJET : bilan annuel 2007 et tutelle des établissements d'élevage
RESUME : bilan annuel 2007 et tutelle des etablissements de l'elevage
|
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BICMA / MAP/DGPEI/SDEPA/BGA
|
Note de service DGAL/SDSPA/C2008-8005 Publiée le 10-06-2008 |
|---|---|
|
Date de fin de validité : 30-06-2008 |
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :