Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/C2008-8005

du 10-06-2008
Statut : Abrogee


OBJET : bilan annuel 2007 et tutelle des établissements d'élevage

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RESUME : bilan annuel 2007 et tutelle des etablissements de l'elevage

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BICMA / MAP/DGPEI/SDEPA/BGA

Note de service

DGAL/SDSPA/C2008-8005

Publiée le 10-06-2008

Date de fin de validité : 30-06-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 12-06-2008.