Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/C2008-8006
du 09-07-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Mesures visant à limiter la circulation du virus West Nile en France métropolitaine.
(Télécharger le PDF (434ko))
RESUME : Mesures visant a limiter la circulation du virus West Nile en France metropolitaine.
|
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA / MSJSVA/DGS/SDPRI/BRIPV / MEEDDAT/DNP/SDCFFS/BFFS
|
Note de service DGAL/SDSPA/C2008-8006 Publiée le 09-07-2008 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 10-07-2008.