Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDI/C2009-2016


Statut : Caduque


OBJET : lancement de l'appel à projets de recherche finalisée et d'innovation des instituts techniques agricoles

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RESUME : lancement de l'appel a projets de recherche finalisee et d'innovation des instituts techniques agricoles

DGER

DGER/SDI/C2009-2016

Publiée le 14-10-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-10-2009.