Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDG/C2009-3017

Statut : Abrogee

OBJET : Gestion des enveloppes financières d'autorisation d'engagement dans l'outil informatique OSIRIS

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RESUME : Gestion des enveloppes financieres d'autorisation d'engagement dans l'outil informatique OSIRIS

DGPAAT

DGPAAT/SDG/C2009-3017

Publiée le 25-02-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDG/C2009-3017 Publiée le 25-02-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01200 - Budget

Cette instruction est parue au sommaire du 26-02-2009.

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