Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDG/C2009-3017
Statut : Abrogee
OBJET : Gestion des enveloppes financières d'autorisation d'engagement dans l'outil informatique OSIRIS
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RESUME : Gestion des enveloppes financieres d'autorisation d'engagement dans l'outil informatique OSIRIS
DGPAAT
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DGPAAT/SDG/C2009-3017 Publiée le 25-02-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
01200 - Budget
Cette instruction est parue au sommaire du 26-02-2009.