Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDFB/C2009-3048
Statut : Caduque
OBJET : participation du ministère de l'agriculture et de la pêche au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filière forêt-bois des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, suite à la tempête Klaus du 24 janvier 2009.
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RESUME : participation du ministere de l'agriculture et de la peche au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filiere foret-bois des regions Aquitaine, Midi-Pyrenees et Languedoc-Roussillon, suite a la tempete Klaus du 24 janvier 2009.
DGPAAT
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DGPAAT/SDFB/C2009-3048 Publiée le 29-04-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
02700 - Protection de la forêt
Cette instruction est parue au sommaire du 30-04-2009.