Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDPM/C2009-3104

Statut : Abrogee

OBJET : 3ème avenant à la circulaire DGPEI/SPEA/C2007-4061 du 24 octobre 2007 relative à la mise en œuvre du programme apicole français (2008-2010).

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RESUME : 3eme avenant a la circulaire DGPEI/SPEA/C2007-4061 du 24 octobre 2007 relative a la mise en œuvre du programme apicole français (2008-2010).

DGPAAT

DGPAAT/SDPM/C2009-3104

Publiée le 15-10-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDPM/C2009-3104 Publiée le 15-10-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00900 - Filière animale

Cette instruction est parue au sommaire du 15-10-2009.

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