Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDPM/C2009-3128
Statut : Abrogee
OBJET : POSEI : mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières fruits - légumes - cultures vivrières - fleurs - riz, action B1 du chapitre V du programme : actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filièr
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RESUME : POSEI : mesures en faveur de la diversification des productions vegetales, filieres fruits - legumes - cultures vivrieres - fleurs - riz, action B1 du chapitre V du programme : actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filier
DGPAAT
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DGPAAT/SDPM/C2009-3128 Publiée le 15-12-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
01000 - Filière végétale
Cette instruction est parue au sommaire du 17-12-2009.