Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQA/C2009-8001
du 02-01-2009
Statut : Caduque
OBJET : Plans d'action régionaux pour une politique de l'offre alimentaire sûre, diversifiée et durable
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RESUME : Plans d'action regionaux pour une politique de l'offre alimentaire sure, diversifiee et durable
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DGAL MAP/DGAL/SDQA/BNVQA
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Note de service DGAL/SDQA/C2009-8001 Publiée le 02-01-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-01-2009.