Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/C2009-8005

du 05-08-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Mesures visant à limiter la circulation du virus West Nile en France métropolitaine.

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RESUME : Mesures visant a limiter la circulation du virus West Nile en France metropolitaine.

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA / MSS/DGS/SDPRI / MEEDDM/DGALN/DEB/SDPVEM

Note de service

DGAL/SDSPA/C2009-8005

Publiée le 05-08-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 06-08-2009.