Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MUS/C2009-8008
du 03-08-2009
Statut : Caduque
OBJET : surveillance des syndromes hémolytiques et urémiques ainsi qu'aux mesures de gestion associées.
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RESUME : surveillance des syndromes hemolytiques et uremiques ainsi qu'aux mesures de gestion associees.
DGAL MAP/DGAL/MUS / MSP/DGS/SDPRLEA/BAN / MEIE/DGCCRF/BC2S
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Note de service DGAL/MUS/C2009-8008 Publiée le 03-08-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-08-2009.