Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DPMA/SDRH/C2009-9620
Statut : Caduque
OBJET : Contrôles des poissons pélagiques : hareng, maquereau, chinchard
(Télécharger le PDF (530ko))
RESUME : Controles des poissons pelagiques : hareng, maquereau, chinchard
DPMA
|
DPMA/SDRH/C2009-9620 Publiée le 03-08-2009 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-08-2009.