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DGER/SDPFE/C2010-2013

Statut : Caduque

OBJET : Instructions relatives à l'organisation et à la délivrance, à titre expérimental, du certificat " certiphyto 2009-2010 " spécialité " usage agricole des produits phytopharmaceutiques " catégorie " opérateur en prestation de services "

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RESUME : Instructions relatives a l'organisation et a la delivrance, a titre experimental, du certificat

DGER

DGER/SDPFE/C2010-2013

Publiée le 22-07-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPFE/C2010-2013 Publiée le 22-07-2010
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-07-2010.