Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDEA/C2010-3017

Statut : Caduque

OBJET : aide à la qualité pour le blé dur dans les zones de production traditionnelles pour la campagne 2010

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RESUME : aide a la qualite pour le ble dur dans les zones de production traditionnelles pour la campagne 2010

DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2010-3017

Publiée le 11-02-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDEA/C2010-3017 Publiée le 11-02-2010
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-02-2010.

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