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DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3061

Statut : Abrogee

OBJET : POSEI - Mesures en faveur de la diversification des productions végétales - filières fruits, légumes, cultures vivrières, fleurs, riz - action B1 du chapitre V du programme - actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filières.

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RESUME : POSEI - Mesures en faveur de la diversification des productions vegetales - filieres fruits, legumes, cultures vivrieres, fleurs, riz - action B1 du chapitre V du programme - actions en faveur des productions locales, actions d'accompagnement des filieres.

DGPAAT

DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3061

Publiée le 20-07-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGPAAT/SDG/SDPM/C2010-3103

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3061 Publiée le 20-07-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Abroge : DGPAAT/SDG/SDPM/C2010-3103 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

01000 - Filière végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 21-07-2011.