Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3062

Statut : Caduque

OBJET : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales, partie B2 du chapitre V du programme

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RESUME : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions vegetales, filieres plantes aromatiques, a parfum et medicinales, partie B2 du chapitre V du programme

DGPAAT

DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3062

Publiée le 20-07-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3062 Publiée le 20-07-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 21-07-2011.

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