Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3074
Statut : Abrogee
OBJET : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières fruits - légumes - cultures vivrières - horticulture - arboriculture, action B3 du chapitre V du programme - Actions en faveur de la structuration des filières de diversification végétale.
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RESUME : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions vegetales, filieres fruits - legumes - cultures vivrieres - horticulture - arboriculture, action B3 du chapitre V du programme - Actions en faveur de la structuration des filieres de diversification vegetale.
DGPAAT
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2011-3074 Publiée le 14-09-2011 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Modifie :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
01000 - Filière végétale
Cette instruction est parue au sommaire du 15-09-2011.