Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDPM/C2012-3073


Statut : Caduque


OBJET : mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013

(Télécharger le PDF (68ko))

RESUME : mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013

DGPAAT

DGPAAT/SDPM/C2012-3073

Publiée le 04-09-2012


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00900 - Filière animale

Cette instruction est parue au sommaire du 06-09-2012.