Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDEA/C2013-3012

Statut : Caduque

OBJET : retrait de la circulaire DGPAAT/SDEA/C2012-3033 du 12 avril 2012 relative à l'aide à l'engraissement de Jeunes Bovins (JB) pour la campagne 2012

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RESUME : retrait de la circulaire DGPAAT/SDEA/C2012-3033 du 12 avril 2012 relative a l'aide a l'engraissement de Jeunes Bovins (JB) pour la campagne 2012

DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2013-3012

Publiée le 29-01-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDEA/C2013-3012 Publiée le 29-01-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 31-01-2013.

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