Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDPM/C2013-3027

Statut : EnVigueur

OBJET : Dispositif de cotations gros bovins " entrée abattoir " - Évolutions de la circulaire DGPAAT/SDPM/C2012-3037

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RESUME : Dispositif de cotations gros bovins

DGPAAT

DGPAAT/SDPM/C2013-3027

Publiée le 05-03-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGPE/SDFE/2016-57

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDPM/C2013-3027 Publiée le 05-03-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGPE/SDFE/2016-57 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00900 - Filière animale

Cette instruction est parue au sommaire du 07-03-2013.

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