OBJET : Procédures de mise en place des personnels non titulaires, agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN), agents contractuels d'enseignement régionaux (ACER), maîtres auxiliaires (MA).

(Télécharger le PDF (39ko))

RESUME : La pr‚sente note de service a pour objet de pr‚senter les proc‚dures de mouvement pour la rentr‚e scolaire 2001 concernant les personnels non titulaires (ACEN / ACER / MA) hors ATOSS.

DGER	DGER/SDACE/N2001-2045 Publiée le 05-05-2001
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :