Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/FOPDAC/N2001-2083
Statut : Caduque
OBJET : Valorisation des réalisations de l'enseignement agricole relatives aux dimensions collectives des contrats territoriaux d'exploitation.
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RESUME : Valorisation des r‚alisations de l'enseignement agricole relatives aux CTE
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		 DGER/FOPDAC/N2001-2083 Publiée le 24-08-2001  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 30-08-2001.
		