Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/FOPDAC/N2001-2083
Statut : Caduque
OBJET : Valorisation des réalisations de l'enseignement agricole relatives aux dimensions collectives des contrats territoriaux d'exploitation.
(Télécharger le PDF (47ko))
RESUME : Valorisation des r‚alisations de l'enseignement agricole relatives aux CTE
DGER
|
DGER/FOPDAC/N2001-2083 Publiée le 24-08-2001 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 30-08-2001.