Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDACE/N2001-2104
Statut : Abrogee
OBJET : hygiène et sécurité, désignation, mission et formation des ACMO dans les établissements publics d'enseignement technique et de formation professionnelle agricoles (locaux et nationaux) et dans les établissements publics d'enseignement supérieur agricole.
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RESUME : RŠgles sp‚cifiques ... la mission des ACMO dans les ‚tablissements publics d'enseignement agricole.
DGER
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DGER/SDACE/N2001-2104 Publiée le 10-10-2001 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 11-10-2001.